Conditions générales de vente
1. Objet — Les présentes CGV régissent les ventes conclues sur le site rosemesange.com entre Rose Mésange (entreprise individuelle, Blanchard Tubind, SIREN 794 402 511, 27 Boulevard de l'Ariane, Centre d'Affaires NOVAFFAIRES, 06300 Nice) et ses clients.
2. Produits — Les produits sont des objets de soin et accessoires de beauté. Les photos sont non contractuelles.
3. Prix — Prix en euros — TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Frais de livraison indiqués avant validation de la commande.
4. Commande — La commande est validée après confirmation du paiement.
5. Paiement — Paiement sécurisé via les moyens de paiement proposés au moment du règlement (paiement chiffré, opéré par notre prestataire — nous n'avons jamais accès à vos coordonnées bancaires).
6. Livraison — Zones : France métropolitaine et Union européenne. Délais : 10 à 15 jours ouvrés. Un numéro de suivi est communiqué à l'expédition.
7. Droit de rétractation — Le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans justification. Produit non utilisé, dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de Rose Mésange : contactez notre service client, nous fournissons les instructions et la prise en charge du retour. Remboursement sous 14 jours après réception du retour.
8. Garanties légales — Garantie légale de conformité (art. L.217-3 et s. du Code de la consommation) et garantie des vices cachés (art. 1641 et s. du Code civil).
9. Service client — — réponse sous 24-48 h. Téléphone : +33 6 32 51 94 79.
10. Médiation — Après démarche écrite préalable restée infructueuse : CM2C — Centre de la médiation de la consommation des conciliateurs de justice, 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris — cm2c.net.
11. Données personnelles — Voir la Politique de confidentialité (/policies/privacy-policy).
12. Droit applicable — Droit français.